Mariage aux Etats-Unis : Comment le faire reconnaître en France?

Mariage aux Etats-Unis Comment le faire reconnaître en France

Pour que votre mariage, célébré aux Etats-Unis devant les autorités américaines, soit également valide en France, il va falloir demander la transcription de votre acte de mariage sur les registres de l’Etat Civil Français.  Pourquoi faire reconnaître son mariage en France et comment s’y prendre? Cet article va vous guider pas-a-pas.

Pourquoi faire reconnaître son mariage en France?

Faire reconnaître votre mariage en France permet de le rendre « opposable à tous », c’est un terme juridique qui signifie en fait que votre mariage sera reconnu par l’Administration Française. Le cas échéant, vous vous retrouveriez dans une situation un peu bancale dans laquelle vous seriez considérés comme mariés aux Etats-Unis mais pas en France. Cela risquerait d’apporter des complications administratives plus tard.

Avant le mariage: Faire publier les bans

La procédure pour faire reconnaître son mariage en France se décompose en deux parties: avant et après le mariage. Avant le mariage donc, il va falloir obtenir un Certificat de Capacité à Mariage et faire publier les bans.

Premièrement, je vous conseille de vous rendre sur le site internet du Consulat Général de France dont vous dépendez, c’est-à-dire, le plus proche de votre résidence aux Etats-Unis. Il y a 10 Consulats aux USA: Atlanta, Boston, Chicago, Houston, La Nouvelle-Orleans, Los Angeles, Miami, New YorkSan Francisco, Washington. Vous pouvez directement cliquer sur les noms de ces villes pour accéder à la page « Mariage » de leur site internet. Oui, oui, je vous ai mâché le travail! 🙂

De la même manière que si vous célébriez votre mariage sur le sol Français, la législation française vous impose de procéder à la publication des bans. En gros, cela revient à annoncer légalement et officiellement votre mariage. Cela permet à des personnes qui ont une justification légale de le faire de pouvoir s’opposer à votre mariage. J’imagine que les cas doivent être extrêmement rares mais, c’est la loi!

Si vous résidez en France, la publication se fera dans votre ville de résidence. Si par contre vous habitez aux USA, elle se fera au Consulat dont vous dépendez. Dans tous les cas, la publication a lieu pendant 10 jours consécutifs.

Personnellement, je dépend du Consulat Général de France à New York. Voici donc les documents que j’ai dû rassembler avant de me marier.

– Le document « Renseignements relatifs à chacun des deux époux » en double exemplaires (un pour moi et un pour mon futur mari), disponible sur le site du Consulat Général de France à New York.
– Le document « Renseignements communs aux époux« , également disponible  sur le site du Consulat Général de France à New York.
– Mon acte de naissance français de moins de trois mois. La demande se fait en ligne sur le site Mon Service Public et est gratuite, y compris pour un envoi à l’étranger.
– Une copie de l’acte de naissance américain de mon fiancé
– Un justificatif de ma nationalité française (copie du passeport, de la carte nationale d’identité ou d’un certificat de nationalité française par exemple)
– Un justificatif d’identité de mon fiancé avec photographie (copie du passeport par exemple)
– Un justificatif de domicile pour une adresse en France ou de résidence pour une adresse aux USA (I-94, Green Card ou Passeport américain par exemple)

Je pense que la procédure doit être similaire pour tous les Consulats, mais encore une fois, je ne fais que partager mon expérience. Vérifiez bien la démarche à suivre auprès de votre Consulat avant de foncer tête baissée. De plus, certains documents supplémentaires peuvent être requis selon votre situation personnelle (je pense notamment si vous avez des enfants).

Les documents devaient être envoyés entre 6 et 8 semaines avant le mariage. La fenêtre était courte.

Suite à cela, les bans seront donc publiés et le Consulat vous enverra un Certificat de Capacité à Mariage.

Après le mariage: Demander un livret de famille

Si vous avez bien suivis les consignes, l’étape après le mariage devrait être relativement simple.

En ce qui me concerne, il m’a fallu appeler la mairie (City Clerk) de notre domicile aux Etats-Unis pour demander  « l’Extended Form » de notre acte de mariage. Je l’ai obtenu en cinq minutes et pour environ $10. Il m’a ensuite fallu obtenir le tampon du City Clerk et du County ($3 pour ce dernier).

J’ai ensuite envoyé ce document, ainsi qu’une photocopie de ce document afin que l’original puisse m’être renvoyé, accompagnés d’une enveloppe pré-payée à mon nom et adresse, et voilà! Le tour était joué!

Dix jours plus tard, je recevais mon joli livret de famille rouge!

Des questions? Des témoignages? Laissez un commentaire! 🙂

– Marion

40 Commentaires

  • Bonjour Marion,
    Merci pour toutes ces infos precieuses.
    Si je comprends bien, apres la publications des bans, vous vous etes mariés devant un representant de l’etat civil local, donc americain, et pour finaliser la reconnaissance du marriage aupres des autorites francaises, vous n’avez eu qu’a transmettre une copie de ce dernier au consulat de France. Vous n’avez donc pas eu a vous remarier devant un representant de l’etat civil francais. Est-ce exacte?
    merci bien!

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  • Salut Marion!
    Moi et ma copine américaine nous somme lancé dans l’aventure du K-1 il y a maintenant près de 5 mois. Depuis le début ton site a été une aide précieuse et je t’en remercie infiniment!
    Je suis sur le point d’aller passer mon entretien à l’ambassade pour obtenir le fameux visa!!
    On commence déjà à penser à la suite et je viens de me rendre compte que le certificat de capacité à ce marier est plutôt long à obtenir! Tu parle de 6 à 8 semaines plus les 10 jours de publication!!!
    Une fois aux US j’aimerais pouvoir travailler au plus vite, donc faire mon Adjustment Of Statut au plus vite donc me marier au plus vite! Est-il possible pour nous de demander le certificat de capacité à se marier via la mairie de ma résidence en France même si on se mari ensuite aux US? Comme ça on pourrait le faire tout de suite… Ou bien au Consulat de LA même si je n’y suis pas encore…?
    Merci.

    Aimé par 1 personne

  • Bonjour Marion,

    J’ai du envoye les documents deux mois a l’avance et je les ai envoye un peu avant (il y a environ deux semaines maintenant), au consulat de Los Angeles. Quand est-ce qu’on devrait avoir des nouvelles? Est-ce normal?

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  • Rejane CILLUFFO

    Bonjour Marion,

    Je reviens post mariage aux USA, ça y est nous nous sommes mariés à New York il y a 1 semaine !! Youpiiiiiiiiiii

    Sauf que….

    Dans l’euphorie de l’événement j’ai complètement zappé de demander mon « extended form » … Oui je sais on fait « Blond » mais on est Blond !!!

    Bref je pars désormais en mode galère pour récupérer mon Extended Form apostillé comme il le faut. Je viens de faire une procuration pour ma belle sœur qui vit à Brooklyn pour qu’elle aille me chercher mon document. J’espère juste qu’elle ne va pas trop galérer pour obtenir le document avec le tampon du City Clerk et du Council.

    Allez je garde espoir, sinon tant pis je me paye un nouveau trip à NYC !
    Réjane

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    • Bonjour Rejane!

      Felicitations, c’est une grande etape! Je vous souuhaite beaucoup de bonheur! Et ne t’inquiete pas, il ya TOUJOURS des petits couacs dans ce genre de procedure! Faut rester positif!

      Marion

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  • Salut Marion,

    Petite question:
    Sais-tu si on est obligé de se marier aux Etats-unis apres l’obtention du visa? Je demande car à l’idéal on préférerai se marier en France pour pouvoir avoir toute ma famille et mes amis autour de nous (une derniere fois, vu que je partirais pour les US apres). Je n’arrive pas à trouver d’infos la dessus =/

    Merci!

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    • Bonjour Elise,

      Oui c’est tout a fait possible mais les demarches sont tres differentes. Le visa K1 te permet de te marier puis de t’installer aux USA. Pour te marier en France, puis partir aux USA ensuite, il faut un visa K3. Je te laisse te renseigner dessus! 😉 Bisous

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  • Bonjour
    Je viens de recevoir mon certificat depuis Washington. Mais ce que je ne sais pas: ce sont les prochaines étapes: doit on faire une démarche quelconque en France? Que faut il faire pour l’orga officielle sur place? Faut il le faire avant le départ? Sur place?

    Merci tous les détails sont les bienvenues 🙂

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    • Ton certificat de capacite a mariage? Alors oui, ensuite, comme explique dans l’article, tu auras quelques demarches a faire apres le mariage pour faire reconnaitre ton mariage en France et obtenir ton livret de famille. Plus aucune demarche ne se fait en France en revanche, tout se fait aupres du Consulat. Pour l’organisation, je suis pas sure de comprendre… l’organisation du mariage? Chacun fais comme il veut…ou peut! 😉 Bon courage!

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  • Bonjour,

    Mon dossier est en cours mais je me renseigne avant pour ne pas perdre trop de temps lorsque le moment arrivera. Je compte publier les bans en étant en France mais j’ai vu qu’ils demandent un certificat de naissance de moins de 6 mois pour mon fiancé et traduit, cependant, où peut il se procurer cela? Il en a un mais pas de date dessus il me semble et dans tous les cas il l’a depuis très longtemps et c’est également celui là que l’on a envoyé pour le I-129F!

    Merci =) J’adore ton blog il est vraiment d’une grande aide!

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    • Hello Angelique,

      Effectivement il n’y a pas de date sur les certificats de naissance americains! De memoire, j’avais envoye une simple photocopie, moi! Appelle donc la mairie pour essayer de savoir ce dont ils ont besoin exactement!

      Bon courage!

      Marion

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  • Bonjour,
    Vivant en France nous prévoyons de nous marier cet été à NY et j’ai des questions pour compléter le dossier pour pour obtenir le certificat de capacité à mariage.

    Nous vivons près de Paris donc je m’interroge sur les questions:
     » ‘Depuis quelle date résidez vous d’une façon ininterrompue dans la circonscription du Consulat ? »
     » Quelle a été votre résidence précédente et quelle a été sa durée ? »
    Dois je compléter quelle chose ici ??

    La dernière question concerne les témoins. Devons nous déjà prévoir les témoins ?

    J’ai peur que mon dossier soit rejeté alors je me renseigne. J’ai envoyé un email au Consultat de Washington mais pas de réponses pour le moment alors que je souhaite envoyer mon dossier au plus tard le 2 Mai.

    Merci de votre aide !
    Réjane

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    • Rejane,

      Je pense que le mieux serait de les appeler directement, car je n’ai pas la reponse a votre question… Bon courage!

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      • Bonsoir Marion,

        J’ai fini par leur envoyer un email. Ils ont répondu rapidement (quelques heures plus tard !!)
        En tant que résident Français nous sommes dispensés de réponse à ces questions. Notre dossier est parti, on attend la publication des bans et à nous le mariage à NY !!! 🙂

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      • Ah super et merci beaucoup d’etre revenue avec la reponse, c’est tres gentil pour les autres qui sont dans la meme situation! Bonne nouvelle en tous cas, y’a plus qu’a attaquer la preparation du mariage et du voyage maintenant! 🙂

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  • ok on ma envoyer office vital statistics sans mon livret de mariage. comment faire la demande?

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    • Je ne suis pas bien sure de comprendre votre demande. Comment demander un livret de mariage? Il faut se renseigner auprès du Consulat le plus proche de chez vous.

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  • Hello Marion,

    Sur ce sujet je crois que je suis un peu nounouille, globalement je ne comprends pas grand chose lol.
    Si je pars en août et que je me marie directement en arrivant, Je peux faire « publier les bancs » dès maintenant?
    Par ailleurs, je n’ai pas compris cette phrase « Dans tous les cas, la publication a lieu pendant 10 jours consécutifs. »

    Merci!

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    • Julie,

      Il faut que tu envoies les documents pour publier les bans 6 a 8 semaines avant la date de ton mariage. Les documents sont a envoyer au Consulat si tu es aux USA a ce moment-la ou alors a la mairie ou tu habites si tu resides en France au moment ou tu enverras ces documents. Si tu envoies les docs a la mairie, les bans seront affiches pendant 10 jours. Si tu envoies les docs au Consulat, ils seront aussi affiches pendant 10 jours, mais au Consulat et non a la mairie…. C’est un petit peu plus clair? 🙂

      Bisous

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  • Bonjour !

    Tout d’abord j’aime beaucoup ton blog, il est très inspirant c’est du beau travail 😉

    Je me présente, Caroline française et actuellement étudiante aux Etats-Unis, j’ai rencontré l’amour de ma vie ici au Tennessee et nous sommes en cours de formalité pour notre mariage. Nous venons juste d’envoyer le dossier pour pouvoir obtenir le certificat de capacité à mariage. Dans mon cas nous ne comptons pas vivre aux Etats-Unis, nous repartons cet été pour la France ! Nous ferons donc une demande de Visa d’époux de français pour mon conjoint une fois le livret de famille en main.

    J’ai donc une question concernant le délais d’attente pour recevoir le livret de famille, mon visa expirant début juin je n’aurai d’autre choix que je partir, seulement nous sommes pris par le temps et nous avons peur de ne pas pouvoir partir ensemble, et surtout d’être absente si une interview est requise par le consulat !
    Sur le site internet du consulat de France à Washington DC, précise entre 2 et 3 mois de délais pour le livret de famille après réception du « certificate of marriage », je vois que pour toi ça a été deux semaines, mais officiellement qu’annonçait-il sur le site internet du consulat dont tu dépends ?
    Et aussi, avez-vous du vous rendre au consulat pour une interview ? Avant ou après le mariage ?

    Merci d’avoir pris le temps de lire mon commentaire et surtout pour ton aide :).

    Caroline.

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    • Hello Caroline,

      Il y a plusieurs questions dans ton commentaire donc je vais faire de mon mieux pour y repondre clairement:
      (je presume que vous vous mariez aux USA avant de partir vivre en France?)
      – J’ai recu mon livret de famille en 10 jours. Mais a priori toutes les infos sont maintenant sur le site du Consulat de Washington donc ca a un peu change puis le temps ou j’avais postule. Si tu veux etre sure du temps que cela prendra, passe un coup de fil au Consulat.
      – Non, pas d’interview au Consulat mais notre cas etait completement different puisque c’est moi qui suis restee aux USA donc il n’y avait aucun interet a nous interviewer. Je ne sais pas comment ca se passe pour un etranger qui se marie avec une Francaise et souhaite s’installer en France…

      Bon courage!

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  • Bonsoir,
    A qui doit on envoyer les papiers signer du mariage venant du City Clerk ?

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  • Hello Marion,

    Je me permets de mettre à jour quelques éléments de ton poste.

    Je suis en effet à quelques semaines de mon mariage dans l’Etat de New York (25 mars 2016). J’attends de passer l’entretien à l’ambassade le 10 Février prochain pour pouvoir acheter mes billets 🙂

    Pour ce qui est de la publication des bans, désormais pour l’Etat de New York, c’est le Consulat de France à Washington qui gère tout ça (oui étrange mais c’est comme ça !). Les formulaires à remplir se trouvent ici :

    http://www.consulfrance-washington.org/spip.php?article868

    De même pour la transcription de l’acte de mariage / livret de famille, c’est Washington qui gère, et tous les éléments et explications se trouvent ici :

    http://www.consulfrance-washington.org/spip.php?article876

    Aussi, si vous avez des questions, il vaut mieux leur envoyer un mail (etat-civil.washington-fslt@diplomatie.gouv.fr), ils ne répondent pas aux questions par téléphone.

    Bon courage à tous ceux qui sont à cette étape 🙂

    Marie

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  • merci pour l’article, je me marie a Londres et avec un Italien mais au final la procedure est assez similaire!! @Virginie – il est possible de faire reconnaitre son marriage après coup mais il faut s’armer de patience et de plus de documents…ils peuvent potentiellement etre un peu casse-pied, ca dependra de la lune du jour et aussi apparement de la nationalité de ton mari

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  • Bonjour
    Nous venons de nous marier le 16 octobre a las vegas .Nous avions au préalable publier les bans 2 mois avant notre mariage et fourni toutes les piéces demandées au consulat de france a los angeles. Nous voulons a présent faire transcrire ce mariage et nous sommes un peu perdus a ce niveau , sur le site du consulat ,on nous demande d’envoyer une copie du marriage certificate a acheter au clark county ok , mais il semblerait que l’on nous redemande encore des papiers deja fournis pour la publication des bans. Quelqu’un connait il la procédure?
    Merci par avance

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    • Hello!

      Je ne connais pas bien les regles pour les mariages a Las Vegas, c’est peut-etre un peu different de ce qui est exige ailleurs dans le pays mais normalement, le Marriage Certificate, c’est le papier officiel qui vous est remis en mains propres ou bien envoye par courrier apres votre mariage et qui est la preuve legale que vous etes maries. Si vous avez l’impression que l’on vous redemande des papiers que vous avez deja fournis, je vous conseille d’appeler directement le Consulat de France a LA pour tirer les choses en clair. Bon courage et felicitations!

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  • Bonjour,
    Nous allons nous marier à MIAMI en revenant d’une croisière aux CARAÏBES. Tout est prêt ! La publication des bans se fait en France.
    Le problème est pour avoir la licence de mariage obligatoire, les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi uniquement. Nous arrivons un samedi et repartons un samedi, impossible de savoir si cette fameuse licence pour être obtenue à distance.
    Merci de votre réponse.

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    • Bonjour, il faudrait que tu appelles le City Hall de la ville ou vous allez vous marier (ou leur envoyer un mail) pour voir s’ils peuvent te l’envoyer par courrier. Je pense que ca ne devrait pas poser probleme dans la mesure ou normalement, tu n’as pas besoin de venir la chercher en personne (en tous cas a NY peut etre est=ce un peu different en Floride).
      Bon courage! et Felicitations un peu en avance!

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  • Re-bonjour,

    Dsl 😛
    J’ai une nouvelle question : en se mariant aux US, savez-vous si on peut envoyer nos documents pour la Green Card après l’expiration du visa K1 ?

    Je me marie 3 jours avant la fin de son expiration et je n’aurai jamais le Marriage Certificate entre temps pour son envoi pour tous les divers formulaires de demande de la Green Card (AOS, etc.).

    Merci bcp si vous pouvez me renseigner.

    Virginie

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    • Ne t’excuse surtout pas, le blog est fait pour ca, poser des questions, interagir, s’entraider! 😉 Officiellement, on est senses envoyer son AOS avant l’expiration du K1. Moi j’avais pris deux semaines de battement et au final ca n’a pas ete suffisant. J’ai donc envoye mon AOS environ 3 semaines apres l’expiration de mon K1. Ce n’est pas recommande mais ce n’est pas une catastrophe non plus. Je pense que certaines personnes envoient leur AOS meme plusieurs mois apres l’expiration du K1 meme si moi, ca m’aurait un peu stressee. Fais au plus vite mais prends quand meme le temps de bien preparer ton dossier. Bon courage! 🙂

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      • Bonjour !je suis une haitienne en vacance à boston aux États-Unis, j’aimerais me marier avec mon fiancé qui est un français, non résidant aux États-Unis. Je voulais savoir quoi faire,et les documents nécessaire pour moi et mon futur époux pour organiser notre mariage aux États-Unis. Merci ?
        Claudena

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      • Bonjour Claudena, je ne connais pas les demarches pour ce cas de figure. Je ne fais que partager mon experience de mariage aux USA avec un Americain. Toutes les infos devraient etre sur le site du consulat francais ou haitien aux USA ceci dit. Bon courage.

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  • Bonjour,

    Votre article est très intéressant, mais qu’en est-il si on est déjà marié et qu’on souhaite faire reconnaitre son mariage après coup ?

    Merci.

    Bien à vous,

    Virginie

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    • Je ne pense pas que ce soit catastrophique de ne pas avoir publie les bans avant, il vont peut-etre simplement te demander un peu plus de documents. Je ne sais pas. Mais appelle le Consulat le plus proche de chez toi, ils te repondront sans probleme.

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